Intervention postée sur le forum de Webautosport le 2 février 2007.
Je ne suis hélas pas très optimiste au regard de votre situation. Il y a fort à parier que les 00 n’aient pas donné lieu à une réception par type par le constructeur (puisqu’il y a pas véritablement de constructeur...).
(Pour la liste des constructeurs pour lesquels ont été réalisées des réceptions par type http://www.drire.gouv.fr/national/vehicules/constr-vp.htm).
Est-il envisageable d’utiliser ce véhicule sans procéder à une régularisation ?
Assurément non, en théorie la moindre modification du véhicule (tuning par exemple) nécessite une homologation par une Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement,
DRIRE.
Il est clair qu’il existe une certaine tolérance vis-à-vis des modifications
les plus légères. Les forces de l’ordre ne sanctionneront pas systématiquement le montage d’une pièce non d’origine. Tout dépend de son caractère plus ou moins voyant : un aileron surdimensionné
(et dangereux) attirera les foudres de la gendarmerie tandis qu’un léger rabaissement passera inaperçu.
Dans votre cas, les modifications sont bien plus importantes. L’attitude des
forces de l’ordre dépendra plus de leur degré de connaissance. Il n’est pas sûr qu’un policier lambda puisse identifier une barquette Hommell. Dans le cas
contraire...
Mais le plus grave ne réside pas là.
En cas d’accident, la compagnie d’assurance se servira à coup sûr des lourdes modifications dont a fait l’objet ce véhicule, soit pour déterminer votre degré de responsabilité dans la survenance de l’accident, soit pour remettre en cause le contrat d’assurance....
Le fait que le véhicule ait pu passer le contrôle technique ne dispense en aucun cas du passage par la DRIRE et ne sera pas pris en compte par votre assureur.
Les possibilités d’utiliser ce véhicule sur route ouverte sont donc plus que limitées.
Signalons enfin qu’à la revente vous devrez impérativement indiquer cet état de fait à un acquéreur éventuel.
La seule solution réside donc dans la réception à titre isolée
(ou dans votre cas plutôt la réception d’un véhicule transformé) pour laquelle il convient de prendre contact avec la DRIRE de votre région.
Il ne faut de toute façon pas se leurrer sur les problèmes que vont engendrer une telle
procédure. Ce véhicule n’a pas été pensé pour répondre aux normes de sécurité exigée par la DRIRE. Cette dernière se montrera sans aucun doute particulièrement « tatillonne
»...
Les possibilités d’utilisation en toute légalité de cette Vaillante s’avèrent en pratique assez limitées, c’est un élément à prendre en compte lors de l’achat.
Bonne chance quand même et peut être bonne route!
Cordialement,
Jean-Baptiste le Dall, Avocat à la
Cour
Un internaute (un passionné de GT) a l’occasion d’acquérir un
véhicule véritablement digne d’intérêt puisqu’il s’agit d’une Vaillante Grand Défi. Elle fait partie de la série de 13 véhicules assemblés sur la base de
barquettes Hommell dans le cadre du 3com Star Challenge 2000. Les voitures ont été conçues pour courir, elles ont donc conservées leurs papiers d’origine. Au regard de la loi cette Vaillante est
une barquette Hommell comme le précise sa carte grise. Se pose évidemment la
question d’une utilisation de ce véhicule sur route…
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