Bonjour et bienvenue sur le Blog Droit Automobile.com !
J’ai créé ce site au début de l’année 2007. Intervenant régulièrement sur d’autres sites et dans la presse, j’ai eu envie de regrouper ces interventions en un même
lieu pour pouvoir éventuellement les actualiser ou les citer dans le cadre de nouveaux articles.
Assez rapidement, droitautomobile.com a pris plus d’ampleur.
Désormais, de nouveaux articles sont également publiés sur le site droitautomobile.com.
L’information qui y est traitée couvre l’ensemble de l’actualité juridique du monde automobile (et même moto).
Bien sûr, la jeunesse du site lui interdit de prétendre à une réelle exhaustivité en la matière. Rendez vous dans un an...
Le blog Droit automobile.com est, en effet, régulièrement mis à jour. Chaque semaine y sont postés de nouveaux articles traitant d’une actualité très récente ou
faisant le point sur une problématique juridique certes plus ancienne mais suscitant toujours l’interrogation des automobilistes.
Je vous invite donc à visiter régulièrement le blog Droit automobile.com, vous y trouverez sans doute l’information que vous n’aviez pas trouvée à la première
visite.
Le droit automobile évolue sans cesse au gré des nouvelles jurisprudences et des nouvelles réglementations.
N’hésitez, donc pas, à me communiquer les décisions de justice dont vous avez connaissance et à me faire part des vos expériences en la matière.
Beaucoup d’aspects du droit automobile restent, en effet, très peu commentés. Je pense, par exemple, aux procédures d’homologation des véhicules (réception à titre
isolée).
Si vous avez mené à terme un tel projet, votre expérience peut, sans doute, intéresser d’autres passionnés...
De nombreuses interrogations subsistent, par exemple, sur l’installation de ceintures de sécurité à l’arrière sur les modèles antérieurs à 1967
Certaines Drire considèrent que cette modification n’est pas possible, d’autres non...
Même appel aux lecteurs concernant les modalités d’application du décret de mai 2006 sur les rassemblements automobiles.
Les préfectures n’ont pas toutes la même lecture de ce décret et de la circulaire du 27 novembre 2006. Pour les mêmes sorties (en l’espèce une épreuve de
régularité) certaines préfectures considèrent qu’il est nécessaire de demander une autorisation tandis que d’autres estiment qu’une déclaration n’est même pas nécessaire...
Appel aux organisateurs de sorties pour tenter d’y voir plus clair...
Bonne lecture,
Jean-Baptiste le Dall
Avocat à la Cour
