Partager l'article ! Dépistage d alcoolémie par éthylotest: L'éthylotest, à ne pas confondre avec l'éthylomètre, est utilisé pour ...
L'info juridique automobile par
Maître Jean-Baptiste le Dall




A consulter également :
Droit Routier, le site de notre partenaire Rémy Josseaume
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L'éthylotest, à ne pas confondre avec l'éthylomètre, est utilisé pour dépister une éventuelle présence d'alcool dans l'air expiré chez un conducteur.
L'éthylotest indique si l'automobiliste a absorbé de l'alcool ou non.
En cas de dépistage positif, l'automobiliste sera soumis à l'éthylomètre ou à des analyses sanguines afin de déterminer le taux d'alcool exact.
Communément appelé « ballon », l'éthylotest peut, effectivement, prendre l'apparence d'un ballon muni d'un embout. Le conducteur souffle dans ce sac qui est ensuite dégonflé par l'agent dans un tube rempli de cristaux jaunes qui réagissent au contact des particules d'alcool présentes dans l'air expiré.

La réaction de ces cristaux à l'alcool qui se traduit par un passage de la couleur jaune au vert indiquera une consommation d'alcool.
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Les forces de l'ordre peuvent également avoir recours à un éthylotest électronique.

A consulter, sur
ce sujet, :
Décret n°2008-883 du 1er septembre 2008 relatif aux éthylotests électroniques
Le seul résultat de l'éthylotest ne pourra permettre une poursuite pour Conduite sous l'empire d'un état alcoolique qui implique une mesure par éthylomètre ou par analyse sanguine.
Le résultat de l'éthylotest pourra, par contre, être pris en compte dans le cadre de poursuites pour Conduite en état d'ivresse manifeste.
La jurisprudence a précisé que l'automobiliste pouvait refuser d'être soumis au dépistage par éthylotest. Signalons par contre que l'automobiliste ne pourra pas émettre ce même refus en matière de contrôle par appareil de type éthylomètre.
En toute hypothèse, des poursuites pour conduite en état d'ivresse manifeste peuvent être engagées en l'absence de dépistage par éthylotest, il suffit que le conducteur présente des signes d'ivresse manifeste.
Voir par
exemple, sur ce point :
Cour d'appel de Toulouse, 13 mai 2008
Jean-Baptiste le Dall,
Avocat à la Cour
A consulter : Alcool au Volant, le Mémento
Juridique

Alcool au Volant : le Mémento Juridique par Jean-Baptiste le Dall, 2009 © Jean-Baptiste le Dall