Le titulaire du permis de conduire doit respecter le Code de la route et ne pas se livrer à certaines pratiques au volant.
Le cas échéant, il perd le permis pour une durée de temps plus ou moins longue, en rapport avec l’infraction commise. Néanmoins, il existe tout de même des procédures pour le récupérer.
Dans cet article, nous vous en parlons en détail des démarches à effectuer pour récupérer votre permis de conduire après un retrait pour conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants.
Conséquences d’une conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants
Dans le cas où la consommation d’alcool ou de stupéfiants a été à l’origine du retrait de permis, il s’en suit le plus souvent d’une suspension du permis, même si une invalidation ou une annulation du permis peut être aussi prononcée par l’autorité compétente.
Une suspension de permis peut durer un mois ou plus, si une autre infraction s’y ajoute. Pour le récupérer, le conducteur est tenu de passer un contrôle médical.
Une invalidation ou annulation de permis dure au moins 6 mois et un test psychotechnique est généralement requis pour compléter le contrôle médical.
Où se rendre pour passer le contrôle médical et le test psychotechnique ?
Pour une suspension de moins de 6 mois, le conducteur doit passer une visite médicale auprès d’un médecin agréé ou d’une commission médicale sur décision du spécialiste au moins un mois avant la fin de la suspension.
Pour ce faire, il doit se rendre sur le site internet de la préfecture de son lieu de domiciliation pour prendre rendez-vous.
Dans le cas d’un permis annulé, soit une sanction de 6 mois ou plus, le contrôle médical doit absolument être renforcé par un examen psychotechnique auprès d’un centre agréé.
La liste des médecins et centres agréés est affichée au niveau des préfectures, des sous-préfectures et des mairies.
Quels sont les documents à fournir lors d’un retrait de permis : 1 à 6 mois, 6 mois et plus ?
Le retrait de permis est possible seulement si les résultats du contrôle médical (suspension de moins de 6 mois) et de l’examen psychotechnique (suspension de plus de 6 mois) sont favorables.
La demande de récupération se fait en ligne sur le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés).
Ainsi, vous devez fournir la version photographiée ou numérisée des documents suivants :
- la décision de suspension du permis de conduire,
- le formulaire de l’avis médical rempli par un médecin agréé ou une commission médicale,
- une pièce d’identité,
- un code photo d’identité numérique,
- un justificatif de domicile.
En conclusion
En définitive, la conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants est condamnée par la loi. Tout contrevenant à cette disposition est exposé au retrait de son permis pour une durée allant généralement de 1 à 6 mois.
Le retrait de permis peut excéder 6 mois si des circonstances aggravantes viennent s’ajouter. Dans ce cas, un test psychotechnique est requis en plus d’un examen médical auprès d’un médecin agréé pour récupérer le permis.